Termes et Conditions
Dernière mise à jour : 4 SEPTEMBRE 2023
CLAUSE 1. MENTIONS LEGALES
Le site web arevcollection.com (le « Site web ») est publié par Vanand Holdings Ltd. (« Vanand ») (enregistrée à Chypre sous le numéro HE 389133 et titulaire du numéro de TVA 10366680B). Vanand est la propriétaire de la marque Arev et propose, par l’intermédiaire de ses filiales, des Services de réservation d’Hôtel (tels que définis ci-dessous) et d’autres services liés à l’hôtellerie sur le Site web, conformément aux Conditions générales énoncées dans les présentes. Vanand peut être contactée par courrier postal à l’adresse suivante : 6, Dimitriou Glinou, THE SOFIA BUSINESS CENTER, Fl.3rd, Flat/Office 304, 3095, Limassol, Chypre.
Le directeur de la publication du Site web est : Occupancy Marketing Limited (d/b/a 80 DAYS).
Le Site web est hébergé par : Occupancy Marketing Limited (d/b/a 80 DAYS).
CLAUSE 2. CHAMP D'APPLICATION
Les présentes conditions générales (« Conditions générales ») s’appliquent à toute réservation effectuée par vous (tel que défini ci-dessous), directement ou par l’intermédiaire d’un agent de voyage, à l’hôtel suivant : Arev St. Tropez (l’« Hôtel »), détenu et exploité (sous licence Vanand) par la SAS Lou Tropez, société immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Fréjus sous le numéro 880 110 630 et le numéro de TVA FR5088 011 0630, dont le siège social est situé 8 Chemin des Vendanges, 83990 Saint-Tropez (« Lou Tropez » ou « nous », « notre », « nos »).
Les présentes Conditions générales sont disponibles sur le Site web où elles peuvent être consultées à tout moment. Vous pouvez stocker et/ou imprimer les présentes Conditions générales en utilisant les paramètres standard de votre navigateur et/ou de votre ordinateur.
Les présentes Conditions générales peuvent être modifiées et/ou complétées à tout moment. Le cas échéant, la nouvelle version sera rapidement mise en ligne sur le Site web. Vous êtes invité.e à lire attentivement les présentes Conditions générales chaque fois que vous visitez le Site web et avant chaque réservation (telle que définie ci-dessous), car elles peuvent avoir été modifiées. Les Conditions générales, telles que modifiées et/ou complétées, prendront effet dès leur publication sur le Site web et ne s’appliqueront qu’aux réservations futures ; les réservations effectuées avant cette publication seront régies par la version des Conditions générales en vigueur à ce moment-là. L’Hôtel peut, de temps à autre, proposer des offres limitées ou d’autres offres spéciales qui sont soumises aux Conditions générales énoncées au moment de la réservation (« Conditions de l’offre spéciale »). En cas de conflit entre les présentes Conditions générales et les Conditions de l’offre spéciale, les Conditions de l’offre spéciale prévaudront.
CLAUSE 3. DÉFINITIONS
Les termes définis utilisés dans le corps des présentes Conditions générales auront la signification qui leur est donnée ci-dessous.
Services additionnels : désigne les produits et/ou services additionnels choisis par un Client lors de sa Réservation ou lors de son séjour à l’Hôtel (par exemple, un panier de bienvenue, une bouteille de champagne, des fleurs, etc.) Sauf s’ils sont identifiés comme « non annulables », les Services additionnels peuvent être annulés par le Client par l’envoi d’une notification écrite à reservationsst@arevcollection.com au moins 5 jours avant l’arrivée. Les remboursements sont effectués dans les sept (7) jours, mais les délais de traitement varient en fonction de votre banque. Les articles qui sont personnalisés pour le Client ne peuvent pas être annulés et le Client sera facturé pour les coûts associés.
Accord : désigne, collectivement, les présentes Conditions générales, les Conditions particulières (le cas échéant) et la Politique d’annulation, comme indiqué dans l’E-mail de confirmation.
Date limite d’annulation : la date limite d’annulation d’une Réservation d’hôtel, d’une Réservation de spa ou d’une Réservation d’aliments et de boissons, selon le cas, après laquelle tout ou partie des frais deviennent non remboursables.
Politique d’annulation : désigne les conditions spécifiques (y compris les Délais d’annulation) applicables à toute modification et/ou annulation d’une Réservation d’hôtel, d’une Réservation de spa ou d’une Réservation d’aliments et de boissons, qui seront fournies, dans chaque cas, au moment de la Réservation et confirmées par la suite dans un E-mail de confirmation.
E-mail de confirmation : désigne l’E-mail de confirmation qui vous est envoyé par l’Hôtel à l’adresse électronique que vous avez fournie lors de la Réservation, confirmant les détails de la Réservation et le Contrat.
Service de restauration : désigne le service de restauration proposé dans le(s) restaurant(s) de l’Hôtel.
« Client », « vous », « votre » : désigne une personne physique effectuant une Réservation et/ou séjournant à l’Hôtel et agissant à des fins personnelles, et non en tant qu’agent commercial, revendeur, distributeur ou tiers similaire.
Services d’hébergement : désigne les services d’hébergement fournis au Client par l’Hôtel.
Réservation d’Hôtel : désigne la réservation d’hébergement pour le(s) type(s) de chambre(s) spécifique(s) que vous avez sélectionné(s) pour les dates spécifiques que vous avez choisies et qui sont résumées dans l’E-mail de confirmation qui vous a été envoyé.
Réservation : a la signification indiquée dans la Clause 5.1.
Réservation de restaurant : a la signification indiquée à la Clause 5.1.
Services : désigne, collectivement, les Services d’hébergement, les Services de spa, les Services de restauration et tout autre Service additionnel offert par l’Hôtel aux Clients.
Réservation de spa : a la signification indiquée à la Clause 5.1.
Services de spa : désigne tous les services de santé, de bien-être, de traitement ou de beauté disponibles au spa situé dans le(s) Hôtel(s).
CLAUSE 4. DESCRIPTION DES SERVICES
Les principaux éléments et caractéristiques de l’Hôtel et/ou des Services proposés sont indiqués sur le Site web, avant et/ou pendant le processus de réservation. Les Clients peuvent également obtenir des informations supplémentaires sur l’Hôtel et/ou les Services en contactant directement l’Hôtel comme indiqué à la Clause 11 ci-dessous.
Les photographies fournies sur le Site web le sont à titre indicatif. Bien que tout soit mis en œuvre pour que les photographies, les représentations graphiques et les textes donnent une image fidèle des Services proposés, des variations sont possibles en raison des changements saisonniers, des éventuelles rénovations et constructions, des changements de décor, etc. En cas de doute, ou pour obtenir des informations supplémentaires sur les services, veuillez contacter directement l’Hôtel comme indiqué dans la Clause 11 ci-dessous. En aucun cas, Vanand et/ou Lou Tropez ne pourront être tenus responsables des erreurs non matérielles qui pourraient survenir à cet égard.
En tout état de cause, le Site web fournit aux Clients les informations suivantes : (i) les caractéristiques essentielles des Services et de l’Hôtel, telles que les principales caractéristiques du logement et des installations de l’Hôtel, (ii) les prix applicables, (iii) les modalités de paiement, et (iv) les Conditions générales, les Conditions particulières et les Conditions d’annulation.
Le Client est seul responsable du choix des Services et de leur adéquation aux besoins du Client. Vanand et/ou Lou Tropez ne peuvent être tenus responsables à cet égard.
CLAUSE 5. RÉSERVATIONS
- 5.1. Canaux de réservation
Une réservation d’Hôtel peut être effectuée par les moyens suivants : sur le Site web, par téléphone, en personne, par e-mail à l’adresse reservationsst@arevcollection.com ou par l’intermédiaire d’un agent de voyage (« Réservation d’hôtel »).
Si l’Hôtel n’affiche pas de disponibilité pour les dates souhaitées, vous pouvez demander à être placé sur une liste d’attente. Le fait d’être inscrit sur une liste d’attente ne garantit pas qu’une ou plusieurs chambres vous seront proposées aux dates souhaitées. Si des places se libèrent, nous vous en informerons par e-mail ou par téléphone.
Un Service de spa peut être réservé par les moyens suivants : sur le Site web, par e-mail à l’adresse reservationsst@arevcollection.com par téléphone ou en personne (« Réservation de spa »).
Un service F&B peut être réservé via les canaux suivants : sur le Site web, par e-mail à l’adresse reservationsst@arevcollection.com, par téléphone ou en personne (« Réservation de restaurant »).
Les Réservations d’hôtel, de spa et de restaurant sont appelées collectivement « Réservation » ou « Réservations ».
En effectuant une Réservation, le Client confirme par la présente :
(a) qu’il/elle a le pouvoir d’engager toutes les personnes mentionnées dans sa Réservation.
(b) que les détails fournis pour toutes les parties à la Réservation sont complets et exacts.
(c) que toutes les parties à une Réservation d’hôtel fourniront une pièce d’identité originale et valide délivrée par un organisme gouvernemental au moment de l’enregistrement.
(d) qu’il/elle a lu et compris le Contrat et qu’il/elle accepte (pour lui/elle-même et au nom de chaque personne mentionnée dans sa Réservation) d’être lié.e par le Contrat.
(e) qu’il/elle a lu la Politique de confidentialité qui peut être trouvée sur arevcollection.com et confirme qu’il/elle fournira la Politique de confidentialité à chaque personne nommée dans la Réservation concernée.
(f) qu’il/elle est âgé.e de 18 ans ou plus et que, lorsqu’il/elle effectue une Réservation pour des Services soumis à des restrictions d’âge, lui/elle-même et tous les membres de son groupe ont l’âge requis pour acheter ces Services ; et
(g) qu’aucune personne nommée dans la Réservation ne figure sur une liste de sanctions tenue par une autorité gouvernementale dans le monde entier, comme indiqué à la Clause 12 ci-dessous.
Si vous ou un membre de votre groupe souffrez d’une maladie, d’une mobilité réduite ou d’un handicap susceptible d’affecter votre voyage, veuillez nous contacter à l’adresse reservationsst@arevcollection.com pour nous fournir tous les détails avant d’effectuer votre Réservation afin que nous puissions essayer de vous conseiller quant à l’adéquation de l’hébergement choisi ou du/des Service(s) applicable(s). Si nous ne sommes pas en mesure de répondre de manière appropriée et raisonnable aux besoins résidentiels de la (des) personne(s) concernée(s), nous nous réservons le droit de ne pas confirmer votre Réservation (auquel cas vous ne serez pas facturé-e) ou, si vous ne nous avez pas fourni tous les détails au moment de la Réservation, nous pourrons être dans l’incapacité de fournir le(s) Service(s) applicable(s) et devrons donc annuler votre Réservation et vous rembourser toute somme payée à l’avance.
- 5.2. Confirmation de la Réservation
Une fois que vous avez terminé la procédure de réservation comme indiqué ci-dessus dans la Clause 5.2, vous recevrez un E-mail de confirmation de la part de l’Hôtel. Lorsqu’une Réservation d’hôtel est effectuée par l’intermédiaire d’un agent de voyage, l’E-mail de confirmation est envoyé à l’agent de voyage.
L’E-mail de confirmation contiendra une copie du Contrat. Le Contrat régit les relations contractuelles entre vous et l’Hôtel. Le Contrat prévaut sur tout autre document relatif à son objet. Aucune condition générale ou spécifique communiquée par le Client ne peut être incluse dans le Contrat ou ajoutée au Contrat.
Les Réservations de spa et de restaurant effectuées en personne à l’Hôtel seront confirmées par message SMS ou WhatsApp envoyé au numéro de téléphone fourni par le Client lors de l’enregistrement.
- 5.3. Absence de droit de rétractation
Conformément au Code de la consommation français, les Clients ne bénéficient pas d’un droit de rétractation pour les Services réservés en ligne sur le Site web.
CLAUSE 6. MODIFICATIONS / ANNULATIONS / NON-PRÉSENTATION
- 6.1. Modifications/annulations effectuées par nos soins :
De temps à autre, nous pouvons être amenés à modifier ou, plus rarement, à annuler votre Réservation d’hôtel. Nous nous réservons le droit de le faire à tout moment. Nous sommes autorisés à apporter des modifications mineures sans encourir de responsabilité à votre égard. En cas de modification importante de votre Réservation d’hôtel, y compris une annulation, nous vous en informerons dès que possible. Dans ce cas, nous vous rembourserons les montants requis par la loi.
Nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler une Réservation d’hôtel si celle-ci semble irrégulière ou faite de mauvaise foi, s’il y a un doute sur l’identité ou la motivation du Client ou pour tout autre motif légitime, ou s’il y a un litige avec le Client concernant une Réservation antérieure. En cas d’annulation, nous rembourserons tout montant payé d’avance.
- 6.2. Modifications/annulations de votre part
Si vous souhaitez modifier une partie d’une Réservation d’hôtel, vous pouvez le faire directement sur le Site web (si la Réservation d’hôtel a été effectuée sur le Site web) ou en contactant l’Hôtel comme indiqué à la Clause 11. Toute modification sera soumise à la disponibilité et à un changement de tarif le cas échéant.
6.3. Transférabilité/Non-présentation/Retards
Avant votre séjour, les Réservations d’hôtel peuvent être transférées moyennant une notification écrite préalable à l’Hôtel. Toutefois, la méthode de paiement initiale de la Réservation d’hôtel restera en vigueur et vous devrez signer un formulaire de paiement par un tiers. Des frais administratifs de 100 EUR devront par ailleurs être versés à l’Hôtel pour finaliser le transfert de la réservation.
L’Hôtel n’est pas responsable des changements d’horaire ou des retards causés par les fournisseurs de transport du Client pouvant entraîner une arrivée tardive. Le cas échéant, la Politique d’annulation énoncée dans l’E-mail de confirmation s’appliquera. En cas de Non-présentation, la Politique d’annulation indiquée dans l’E-mail de confirmation s’appliquera.
- 6.4. Force majeure :
En cas d’événement de force majeure, notamment en cas de guerre, de grave problème de sécurité tel que le terrorisme, de risque important pour la santé humaine telle que l’apparition d’une maladie grave à la destination du voyage ou de pandémie et d’épidémie, d’annonce, de décret ou d’ordonnance des autorités locales ou de catastrophe naturelle telle que des inondations, des tremblements de terre ou des incendies, nous serons autorisés à annuler votre/vos Réservation(s) applicable(s), auquel cas nous vous rembourserons toutes les sommes que vous aurez payées à l’avance pour cette Réservation, sans qu’aucune autre indemnité et/ou compensation supplémentaire ne vous soit due.
CLAUSE 7. CONDITIONS FINANCIÈRES
- 7.1 Fixation des prix :
Pour les Réservations d’hôtel, le prix de la Réservation est basé sur une occupation double maximale par chambre, par nuit, pour les dates que vous avez sélectionnées, plus, le cas échéant, les Services additionnels que vous avez choisis. Il n’y a pas de réduction pour une occupation simple. Les Clients additionnels, dans la mesure où ils peuvent être hébergés dans le type de chambre, seront facturés 150 EUR.
Le prix de la Réservation d’hôtel s’entend toutes taxes comprises, à l’exception des éventuelles taxes figurant dans les Conditions particulières et/ou mentionnées dans l’E-mail de confirmation (telles que la taxe de séjour (ou son équivalent) ou les frais de service ou autres), qui sont payées à l’Hôtel directement à l’arrivée. Le prix de la Réservation d’hôtel ne couvre que les éléments énumérés dans l’E-mail de confirmation. Tous les autres services (tels que les Services additionnels, les Services de spa ou les Services de restauration et de boisson que vous pouvez choisir pendant votre séjour) s’ajouteront au prix indiqué dans l’E-mail de confirmation. Lors de l’enregistrement, l’Hôtel prélèvera sur votre carte de crédit ou de débit un montant égal à vingt-cinq pour cent (25 %) du prix de la chambre pour chaque nuit du séjour afin de couvrir tous les frais accessoires que vous pourriez encourir pendant votre séjour.
Pour les Services de spa, le prix s’entend par personne et par service sélectionné par vous, à la date et à l’heure choisies par vous et conformément aux conditions énoncées dans l’E-mail de confirmation et/ou dans le texte ou le message de confirmation.
Pour les Services de restauration, le prix à payer dépend de la nourriture et des boissons consommées par vous et votre groupe.
Le prix des Services est indiqué dans la devise que vous avez choisie parmi les choix proposés sur le Site web, qui peut ne pas être la même devise que celle de l’Hôtel. Toute conversion de devises proposée sur le Site web est fournie à titre indicatif uniquement. L’Hôtel ne peut garantir le taux de change réel qui sera appliqué par votre banque ou autre institution financière. Les Services sont payables dans la devise applicable à l’Hôtel. Les frais de conversion de devises appliqués par votre banque sont à votre charge.
- 7.2 Exactitude :
Nous nous efforçons de garantir l’exactitude des tarifs des Services affichés sur le Site web. Toutefois, en cas d’erreur manifeste de prix dans une réservation effectuée sur le Site web, nous nous réservons le droit de ne pas fournir le Service lorsque le tarif est manifestement erroné. Dans ce cas, nous vous informerons de l’erreur par e-mail et vous enverrons un nouvel E-mail de confirmation si vous souhaitez maintenir votre réservation au tarif applicable, ou bien nous annulerons la Réservation concernée et vous rembourserons tout montant que vous aurez payé à l’avance. Si un problème technique indique par erreur la disponibilité d’un certain type de chambre, nous vous contacterons dans les 48 heures pour vous informer de cette erreur. Dans ce cas, nous annulerons la Réservation et vous rembourserons tout montant que vous aurez payé à l’avance.
Nous pouvons modifier les prix indiqués sur le Site web à tout moment et sans préavis. Toutefois, les prix modifiés ne s’appliqueront qu’aux Réservations effectuées sur le Site web après l’entrée en vigueur des nouveaux prix.
- 7.3 Méthodes de paiement
Le paiement des Réservations d’hôtel, de spa et de restaurant peut être effectué, le cas échéant :
• par carte bancaire (débit ou crédit), notamment Visa, Mastercard, American Express ou Union Pay ;
• par virement bancaire (uniquement pour les Réservations d’hôtel effectuées par téléphone ou par e-mail), auquel cas la réservation ne sera garantie et l’E-mail de confirmation envoyé que lorsque le montant total de la Réservation d’hôtel aura été reçu sur le compte bancaire de l’Hôtel ; ou
• par paiement en espèces en euros uniquement (uniquement en cas de paiement en personne à l’Hôtel, et dans les limites autorisées par la législation locale). Dans ce cas, tous les frais encourus par le Client durant son séjour doivent être facturés à la chambre et payés en espèces au moment du départ.
Veuillez noter que les chèques de voyage et les chèques personnels ne sont pas acceptés.
L’Hôtel se réserve le droit d’annuler une Réservation d’hôtel, une Réservation de spa ou une Réservation de restaurant, selon le cas, sans préavis, si les montants requis ne sont pas payés à temps. Vous en serez informé.e par un e-mail envoyé à l’adresse que vous avez fournie lors de la réservation.
S’il n’est pas possible de percevoir les montants dus par vous (par exemple en raison d’un ordre d’opposition, d’une carte de crédit ou de débit refusée, etc., la Réservation concernée sera annulée immédiatement. Vous en serez informé.e par un e-mail envoyé à l’adresse que vous avez fournie lors de la réservation.
Il vous appartient de sauvegarder et d’imprimer votre certificat de paiement si vous souhaitez conserver une trace de votre transaction.
CLAUSE 8 : DONNÉES PERSONNELLES
Dans le cadre de l’exécution des Services ou du traitement des réservations, Vanand et/ou Lou Tropez traitent les données personnelles des Hôtes et des utilisateurs du Site, dans les conditions prévues par la Politique de Confidentialité (disponible ici).
CLAUSE 9 : MARQUE, PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La marque « Arev », ainsi que toutes les marques connexes, figuratives ou non, et, plus généralement, toutes les autres marques, illustrations, images, matériaux protégés par le droit d’auteur, motifs et/ou logos figurant sur les articles, accessoires ou emballages de la marque Arev, qu’ils soient enregistrés, brevetés ou protégés par le droit d’auteur ou non (la « marque Arev »), sont et resteront la propriété exclusive de Vanand.
Le Site web et tous les éléments graphiques, textuels, visuels et photographiques qu’il contient, y compris toutes les illustrations, marques figuratives ou non, logos, images, dessins, photographies, caractères, textes, décors, modes de présentation, graphiques ou tout autre élément du Site web (ci-après le « Contenu ») sont et resteront la propriété exclusive de Vanand. Vanand a accordé une licence à Lou Tropez pour l’utilisation de la Marque Arev (et du Contenu, le cas échéant).
La Marque Arev, le Site web et/ou son Contenu ne peuvent être modifiés, reproduits, exécutés/affichés, distribués, affichés, commercialisés, incorporés dans une œuvre dérivée ou autre, en tout ou en partie, sur quelque support que ce soit. De manière générale, la Marque, le Site web et son Contenu ne peuvent être utilisés que dans le but de naviguer sur le Site web et, le cas échéant, d’effectuer une réservation ou de passer une commande.
L’utilisation de tout ou partie de la Marque Arev, du Site web et/ou de son Contenu, par téléchargement, reproduction, transmission ou exécution/affichage à des fins autres que celles envisagées dans les présentes Conditions générales est strictement interdite.
Sous réserve du respect des présentes Conditions générales, vous bénéficiez d’un droit personnel, révocable, non exclusif et non transférable d’accéder au Site web et/ou au Contenu et de les utiliser uniquement et exclusivement à des fins personnelles, privées et non commerciales.
En cas de non-respect des règles ci-dessus, vous acceptez de dégager Vanand et Lou Tropez de toute responsabilité pour tout préjudice résultant d’un tel manquement, y compris contre toute réclamation, responsabilité, frais (y compris les frais d’avocat), dommages, poursuites ou procédures par toute personne basée sur l’utilisation directe ou indirecte faite d’une ou plusieurs œuvres.
CLAUSE 10 : COMMUNICATIONS
En ce qui concerne toutes les Communications que vous mettez à disposition, fournissez ou envoyez à l’Hôtel ou à Vanand ou Lou Tropez, y compris, mais sans s’y limiter, les informations, les réactions, les questions, les commentaires, les propositions, le contenu, les suggestions, les soumissions, les avis sur l’Hôtel, les photographies, les images, les conceptions, la musique, les vidéos, les idées, les concepts, savoir-faire, contenu, techniques et/ou tout autre matériel (« Communications »), vous nous accordez (ou vous garantissez que le propriétaire de ce matériel nous a expressément accordé) un droit et une licence mondiaux, non exclusifs, libres de droits, perpétuels, transférables, irrévocables et pouvant faire l’objet d’une sous-licence complète, à notre seule discrétion, pour : (i) utiliser, reproduire, modifier, adapter, traduire, distribuer, publier, créer des œuvres dérivées, afficher et exécuter publiquement et/ou utiliser ou divulguer de toute autre manière ces Communications ou les partager avec d’autres, ou incorporer ces Communications sous quelque forme, forum, support ou technologie que ce soit, à quelque fin que ce soit, dans le monde entier et sur quelque support que ce soit, connu à ce jour ou conçu ultérieurement, y compris, sans s’y limiter, le développement, la production et la commercialisation de produits et services incorporant ces Communications ; et (ii) utiliser le nom que vous soumettez en relation avec ces Communications ; et/ou attribuer vos Communications (par exemple, en mentionnant votre nom dans un avis sur l’Hôtel que vous soumettez) à notre seule discrétion.
CLAUSE 11 : CONTACTEZ-NOUS
En cas de réclamation, vous pouvez contacter notre service clientèle à l’adresse suivante :
Directeur de service (dutymanagerst@arevcollection.com)
Arev St. Tropez
8 Chemin des Vendanges,
83990 Saint Tropez.
CLAUSE 12. SANCTIONS
Si vous (ou toute autre personne incluse dans la Réservation que vous avez faite) êtes ou devenez à tout moment une Personne sanctionnée (telle que définie ci-dessous) ou si vous êtes autrement identifié par une autorité gouvernementale ayant juridiction sur l’Hôtel, comme une personne avec laquelle il est interdit à l’Hôtel de traiter, l’Hôtel aura le droit d’annuler la Réservation sans encourir aucune responsabilité envers vous (ou toute autre personne incluse dans la réservation).
On entend par « Personne sanctionnée » (a) toute personne figurant sur une ou plusieurs listes de sanctions économiques des États-Unis, du Royaume-Uni, de l’UE et/ou d’un État membre de l’UE, ou qui est spécifiquement visée par des sanctions économiques et/ou des mesures restrictives des États-Unis, du Royaume-Uni, de l’UE ou d’un État membre de l’UE, ou (b) toute personne désignée par l’Office of Foreign Assets Control du département du Trésor des États-Unis comme étant un « ressortissant spécialement désigné ou une personne bloquée » ou ayant un statut similaire ; ou (c) toute personne décrite à la section 1 de l’ordonnance exécutive américaine 13224 publiée le 23 septembre 2001 ou dans toute autre ordonnance exécutive similaire à venir.
CLAUSE 13 : DROIT APPLICABLE — LITIGES
- 13.1 Droit applicable
Le Contrat est régi par les lois de Chypre et sera interprété conformément à celles-ci, sans préjudice de toute disposition impérative prépondérante, en particulier les lois sur la protection des consommateurs, qui peuvent s’appliquer dans le pays de résidence du consommateur.
- 13.2 Litiges
En cas de litige entre l’Hôtel et vous découlant de ou en rapport avec l’un des Services, l’Hôtel et vous vous efforcerez de le résoudre à l’amiable.
Vous vous engagez à saisir en priorité le Service clientèle de l’Hôtel comme indiqué à la Clause 11ci-dessus.
Si vous ne parvenez pas à un accord amiable dans un délai de soixante (60) jours à compter de la date de la saisine, vous pouvez saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont dépend l’Hôtel, à savoir le CMAP (Centre de Médiation et d’Arbitrage de Paris),
39 avenue Franklin D. Roosevelt
75008 PARIS
website : https://www.cmap.fr/
E-mail : consommation@cmap.fr
Téléphone : 01 44 95 11 40
Formulaire de référence : https://www.cmap.fr/la-mediation-de-la-consommation/ dans un délai d’un an à compter de la date à laquelle vous avez saisi le Service clientèle de l’Hôtel.
Le médiateur tentera, en toute indépendance et impartialité, de résoudre le litige à l’amiable.
Une fois la décision du médiateur rendue, chaque partie sera libre d’accepter ou de refuser la solution proposée par le médiateur.
Il est également rappelé aux Clients que, conformément à l’article 14.1 du règlement (UE) n° 524/2013 du Parlement européen et du Conseil du 21 mai 2013, ils peuvent accéder à la plateforme de résolution des litiges en ligne (ODR) à l’adresse suivante : http://ec.europa.eu/odr
TOUTES LES DIFFICULTÉS RÉSULTANT DE L’INTERPRÉTATION, DE L’EXÉCUTION OU DE LA RÉSILIATION DE L’ACCORD, SERONT SOUMISES, À MOINS QU’ELLES NE SOIENT RÉSOLUES À L’AMIABLE DANS LES CONDITIONS CI-DESSUS, À LA JURIDICTION EXCLUSIVE DES TRIBUNAUX COMPÉTENTS DE CHYPRE, Y COMPRIS EN CAS DE RÉFÉRÉ, DE MISE EN CAUSE OU DE PLURALITÉ DE DÉFENDEURS. NONOBSTANT CE QUI PRÉCÈDE, IL EST PRÉCISÉ QUE CONFORMÉMENT À L’ARTICLE R.631-3 DU CODE DE LA CONSOMMATION, LE CLIENT PEUT CHOISIR DE PORTER TOUT LITIGE SOIT DEVANT LES JURIDICTIONS TERRITORIALEMENT COMPÉTENTES EN VERTU DU CODE DE PROCÉDURE CIVILE FRANÇAIS, SOIT DEVANT LES JURIDICTIONS DU LIEU OÙ DEMEURE LE CONSOMMATEUR AU MOMENT DE LA CONCLUSION DU CONTRAT, SOIT DU LIEU OÙ LE DOMMAGE EST SURVENU.
CLAUSE 14. DIVERS
- 14.1 Divisibilité.
Si l’une des dispositions du présent Contrat est jugée illégale, invalide ou inapplicable par un tribunal compétent, les autres dispositions resteront valides, applicables et exécutoires, sauf disposition contraire dans cette juridiction.
- 14.2 Liens vers le Site web — Liens vers des sites de tiers.
Il est interdit de créer un lien hypertexte vers le Site web ou vers des éléments du Site web sans l’autorisation écrite préalable et expresse de Vanand. Vanand se réserve le droit de demander la suppression de tout lien vers le Site web qui n’était pas ou n’est plus autorisé et de réclamer des dommages-intérêts sur la base du préjudice subi. Les sites contenant un lien hypertexte vers le site ou l’un de ses éléments peuvent ne pas être sous le contrôle de Vanand, qui décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l’accès et le contenu de ces sites. Le Site web peut contenir des liens vers d’autres sites web ou sources externes (« Sites tiers »). Dans la mesure où Vanand n’a aucun contrôle sur ces Sites tiers ou leur contenu, Vanand ne donne aucune garantie quant à leur disponibilité ou leur contenu et décline toute responsabilité quant au contenu, aux annonces, aux produits, aux services ou à tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces Sites tiers. En fournissant des liens vers ces Sites tiers, Vanand n’approuve pas, ne cautionne pas et ne fait aucune déclaration concernant le contenu de ces Sites tiers. Vous reconnaissez que vous êtes seul-e responsable de votre décision d’activer les liens vers ces Sites tiers. Vanand décline également toute responsabilité en cas de dommages ou de pertes réels ou présumés résultant de l’utilisation ou de la confiance accordée au contenu, aux biens ou aux services disponibles sur ces Sites tiers.
- 14.3 Absence de renonciation.
Le fait que l’une des Parties ne fasse pas valoir l’un de ses droits ou recours en vertu du Contrat (ou d’une partie de celui-ci) à l’encontre de l’autre Partie ne constitue pas une renonciation à son droit de faire valoir ce droit ou ce recours à l’avenir. Aucune renonciation ne sera effective si elle n’est pas expressément déclarée comme telle et communiquée par écrit à l’autre Partie.
- 14.4 Titres.
Les titres des sections ne sont donnés qu’à titre d’information. En cas de conflit entre les titres et le contenu de la section, le contenu prévaudra.
- 14.5 Traduction.
En cas de contradiction et/ou de divergence entre la version française des présentes Conditions générales et leur traduction anglaise, la version française prévaudra. La traduction anglaise est fournie à titre d’information uniquement.
CONDITIONS SPÉCIFIQUES AREV ST. TROPEZ
Formulaire de police individuel :
Conformément à l’article R.814-1 et suivants du Code français de l’entrée et du séjour des étrangers, pour les Réservations d’hôtel, vous autorisez l’Hôtel à remplir une fiche individuelle de police avec les données que vous avez fournies pour la Réservation. L’Hôtel vous remettra ce formulaire au moment de l’enregistrement pour vérification et signature.
Arrivée :
L’heure d’enregistrement est fixée à 16 heures.
Check-out :
Tous les Clients doivent libérer leur chambre avant 12h00 le jour de leur départ. Les départs après cette heure peuvent entraîner des frais supplémentaires et sont soumis à disponibilité. Si un départ tardif n’a pas été autorisé au préalable et que des chambres sont disponibles, nous nous réservons le droit d’ajouter une nuit supplémentaire à votre Réservation d’hôtel. En l’absence de disponibilité, la direction de l’Hôtel se réserve le droit de pénétrer dans votre chambre et de mettre en lieu sûr vos effets personnels (y compris ceux qui se trouvent dans le coffre-fort).
Tous les frais encourus pendant votre séjour (tels que les frais de restaurant, les soins de spa, etc.) seront automatiquement débités de la carte de crédit fournie au moment de l’enregistrement.
Minibar :
Tous les articles fournis dans les minibars des chambres sont payants et ne sont pas inclus dans le prix de la chambre. Les prix applicables aux articles du minibar sont fournis dans la chambre. Si vous consommez un article du minibar, un montant correspondant sera ajouté à votre facture.
Animaux de compagnie :
Les chiens sont acceptés sous certaines conditions, à la discrétion de l’Hôtel. Le cas échéant, un montant minimum de 100 EUR par nuit sera ajouté à votre Réservation d’hôtel.
Pour des raisons d’hygiène, sauf indication contraire de l’Hôtel, les chiens ne sont pas admis dans les zones de restauration ou de bar, ni, le cas échéant, à la piscine, au spa et au centre de remise en forme. Tous les propriétaires sont tenus de ramasser les excréments de leur animal.
Sauf indication contraire, les chiens doivent être tenus en laisse dans les parties communes de l’Hôtel. Les chiens ne peuvent être laissés seuls dans la pièce que dans une cage. Le cas échéant, les propriétaires sont tenus de s’assurer que leurs animaux ne dérangent pas les autres Clients ou le personnel de l’Hôtel. Toute violation de ces règles entraînant des plaintes de la part des autres Clients ou du personnel de l’Hôtel pourra entraîner la révocation de ce privilège ou l’annulation du reste de votre Réservation d’hôtel. Nous ne rembourserons pas la partie restante de votre séjour et n’aurons plus aucune responsabilité envers vous à cet égard.
Piscine :
Le règlement de la piscine est affiché dans l’Hôtel. La présence d’un parent ou d’un adulte responsable est obligatoire pour surveiller les enfants de moins de 13 ans qui nagent dans la piscine. En raison de la profondeur de notre piscine, il incombe à chaque parent et/ou tuteur légal de s’assurer que les enfants de plus de 13 ans savent nager. De même, chaque adulte est responsable de sa sécurité dans la partie profonde de la piscine. Veuillez noter qu’il n’y aura pas de sauveteurs en service.
Centre de fitness :
Les règles d’utilisation de la salle de fitness sont affichées à l’Hôtel. La présence d’un parent ou d’un adulte responsable est obligatoire pour surveiller les enfants de moins de 15 ans qui utilisent le centre de fitness.
Enfants :
Les enfants de moins de 13 ans doivent toujours être surveillés par leurs parents ou un adulte responsable dans toutes les zones. Les enfants de moins de 13 ans ne peuvent pas être laissés sans surveillance dans la chambre pendant une période prolongée. Veuillez contacter la direction de l’Hôtel si vous avez besoin de services de garde d’enfants.
Les Clients s’engagent également à faire en sorte que les enfants sous leur responsabilité respectent en toutes circonstances la tranquillité de l’établissement.
Service de voiturier et de stationnement :
L’Hôtel peut proposer des services payants de voiturier ou vous autoriser à garer vous-même votre véhicule pour un montant de 40 EUR par nuit sur le parking de l’Hôtel. En utilisant le service de voiturier, vous autorisez expressément le personnel de l’Hôtel à conduire et à déplacer votre véhicule si nécessaire. À cette fin, veuillez noter que le niveau de carburant du véhicule doit être suffisant et que tout câble de recharge nécessaire et/ou adaptateur correspondant doit être laissé dans le véhicule et accessible par le personnel de l’Hôtel. Aucun objet personnel de valeur ne doit être laissé dans le véhicule. Vous pouvez également demander au personnel de l’Hôtel de nettoyer votre voiture pendant votre séjour ou avant votre départ.
L’Hôtel décline toute responsabilité pour les dommages à la carrosserie d’une longueur ou d’un diamètre inférieur à 1 cm (tels que les rayures superficielles, les bosses ou les creux), étant donné la difficulté de les détecter lors de la remise du véhicule et la possibilité qu’ils deviennent visibles lors d’un changement de temps, pendant la journée, ou lors du nettoyage du véhicule.
Toute voiture laissée à l’Hôtel après le départ du client sera soumise à des frais de stationnement supplémentaires et pourra être remorquée à notre discrétion.
Service de blanchisserie :
• L’Hôtel peut proposer aux Clients un service de blanchisserie pour leurs vêtements. Toutes les informations concernant le service de blanchisserie, y compris le prix applicable par article, les services proposés (nettoyage à sec, repassage, etc.) et les délais d’exécution, sont fournies dans la chambre.
• Les services de blanchisserie sont assurés soit par l’Hôtel, soit par un prestataire externe à qui les articles sont confiés.
Accès wi-fi :
• Le Wi-Fi est disponible gratuitement pour les Clients.
• Le service Internet proposé aux Clients ne doit pas être utilisé à des fins illicites ou de contrefaçon et les Clients ne doivent pas essayer de contourner les mesures de sécurité mises en place par l’Hôtel sur son réseau.
Comportement des Clients :
Vous acceptez de profiter des Services de manière responsable et respectueuse. Veuillez vous référer au guide Arev Ways To Be pour plus d’informations à ce sujet.
Sécurité :
Des mesures de surveillance sont mises en place par l’Hôtel. Une surveillance par télévision en circuit fermé de toutes les parties communes internes et externes de l’Hôtel est en place pour assurer la sécurité des personnes et des biens. Des coffres-forts sont à la disposition des Clients dans les chambres. La direction de l’Hôtel n’est pas responsable du contenu de votre coffre-fort. Les Clients sont invités à faire preuve de prudence, en particulier en ce qui concerne les objets de grande valeur. Nous recommandons vivement aux Clients de ne pas laisser d’objets de valeur en évidence (en particulier dans les chambres, les parties communes ou les véhicules garés dans le parking de l’Hôtel).
Perte ou endommagement des biens de l’Hôtel :
Pendant votre séjour, vous êtes responsable de la (des) chambre(s) dans laquelle (lesquelles) vous séjournez, ainsi que du mobilier et du décor qui s’y trouvent. Vous acceptez d’assumer la responsabilité des conséquences découlant de toute négligence, faute ou erreur de votre part (ou des personnes dont vous êtes responsable) et de tout dommage, quel qu’il soit, sans limitation, à des tiers ou à l’Hôtel.
Lors de votre enregistrement, veuillez informer le personnel de l’Hôtel de tout dommage causé au mobilier et aux installations de votre chambre. En cas de dommages non déclarés constatés au moment de votre départ ou après votre départ (check-out), l’Hôtel se réserve le droit de vous facturer les frais de réparation de ces dommages ou les frais de nettoyage spécial ou de remplacement nécessités par ces dommages ou détériorations, ainsi que les éventuels frais supplémentaires liés à l’indisponibilité de la chambre pendant cette période.
Déménagement de la propriété de l’Hôtel :
Un inventaire complet de la chambre est effectué par le service de ménage avant l’arrivée. Veuillez noter que plusieurs articles de votre chambre (tels que le sèche-cheveux, le parapluie, le peignoir, les livres de salon, les pots d’agrément en céramique) sont disponibles à la vente, comme indiqué dans la liste de prix qui se trouve dans votre chambre. Il est de votre responsabilité de vous assurer que tous les articles figurant sur cette liste sont présents dans votre chambre à votre arrivée. Si vous décidez d’acheter l’un de ces articles, nous débiterons la carte de crédit figurant dans notre dossier du coût de l’article ou des articles achetés. Nous nous réservons également le droit de vous facturer le coût de remplacement de tout objet retiré de l’Hôtel sans notre consentement. Les frais seront égaux au montant total du remplacement de l’article manquant, y compris les frais d’expédition.
Vol de biens :
Si vous pensez qu’un objet de votre chambre (personnel ou appartenant à l’Hôtel) a disparu, veuillez contacter immédiatement la direction de l’Hôtel afin que nous puissions avertir la police en temps voulu. Les autorités locales seront responsables de toute enquête qui en résulterait et Lou Tropez n’aura aucune responsabilité à cet égard. Les contrevenants seront poursuivis avec toute la rigueur de la loi.
Environnement non-fumeur :
Conformément à la réglementation locale, tous les espaces publics intérieurs sont non-fumeurs. Il est interdit de fumer dans les chambres. L’Hôtel se réserve le droit de vous facturer une nuitée en cas d’odeur de fumée dans la chambre après votre départ. Il est permis de fumer dans les zones extérieures.
Entretien et réparations :
À certains moments, il se peut que l’Hôtel ait besoin d’effectuer des travaux d’entretien qui pourraient entraîner l’indisponibilité de certaines parties des bâtiments, des chambres ou d’autres installations de l’Hôtel. Nous nous efforcerons de tenir tous les Clients de l’Hôtel informés de ces circonstances dans la mesure du possible. Il se peut que nous devions entrer dans votre chambre pendant votre séjour pour effectuer des travaux d’entretien de routine. Nous vous en informerons à l’avance. Si le problème ne peut être résolu dans les meilleurs délais, nous nous réservons le droit de vous reloger dans une chambre équivalente. Si une chambre équivalente n’est pas disponible et que nous vous relocalisons dans une chambre de catégorie inférieure, nous vous rembourserons la différence de prix. Dans de telles circonstances, un départ anticipé sera également autorisé et nous vous rembourserons la partie restante de votre Réservation d’hôtel.
Nous ne serons pas responsables des interruptions de Services causées par des coupures d’eau ou d’électricité (ou d’autres services publics) indépendantes de notre volonté.
Politique en matière de tournage et de shooting photo :
Les photographies ou vidéos commerciales ne sont pas autorisées à l’Hôtel sans l’accord écrit de la direction de l’Hôtel. Les Clients ne sont pas autorisés à prendre des photos ou des vidéos d’autres Clients ou de membres du personnel de l’Hôtel ou à proximité immédiate d’une célébrité.